Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site Internet de ZF Rénova.

1. Éditeur du site

• Nom de l’entreprise : ZF Rénova
• Statut juridique : SASU
• Capital social : 500€
• Siège social : 12 AVENUE DE BELFORT, 39200 SAINT-CLAUDE
• Numéro SIRET : 92493789900012
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR87924937899
• Téléphone : 06 29 88 80 04
• E-mail : zf.renova@gmail.com
• Responsable de la publication : Farès Zaouali, Gérant

2. Hébergement du site

• Nom de l’hébergeur : o2switch
• Adresse de l’hébergeur : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
• Téléphone : 04 44 44 60 40

3. Propriété intellectuelle

Le site ainsi que l’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de ZF Rénova.

4. Protection des données personnelles

ZF Rénova s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées sur le site. Pour plus d’informations sur le traitement de vos données, consultez notre politique de confidentialité.

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• Droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
• Droit d’opposition et de limitation du traitement.

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à :

• Adresse e-mail : zf.renova@gmail.com

5. Responsabilité

ZF Rénova met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur son site. Toutefois, la responsabilité de l’entreprise ne saurait être engagée en cas d’erreurs, d’omissions ou de dysfonctionnements techniques.

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6. Cookies

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de ZF Rénova.